Groupes de travail

En créant des groupes de travail et d'études, la Commission peut recourir à l'aide d’experts et à l'avis de tiers. Ces groupes de travail ne peuvent être mis en place qu’au moyen d’une décision de la Commission pour la préparation des avis de type thématique ou fort technique ou pour la préparation de la législation ou de la réglementation spécifique.

Chaque groupe de travail comprend au moins deux membres de la Commission ou un membre de la Commission et un membre du secrétariat scientifique. Un membre de la Commission ou du secrétariat scientifique assure la présidence.

Une procédure de reporting intermédiaire et trimestrielle auprès de la Commission a été prévue, concernant l’état d’avancement des travaux des groupes de travail. A la fin des travaux, un rapport est présenté à la Commission par le président du groupe de travail.

1. Groupes de travail permanents

1.1 Révision des avis de la CNC

Composition

Mme. E. Gossé préside le groupe de travail.

Les autres membres sont M. W. Aerts, M. B. Cappelle, M. E. Causin, mme M. Claes, mme C. Collet, M. D. Couturier, M. D. Darte, mme E. De Wielemaker, mme P. Everaert, M. J-F. Hubin, mme L. Pinte, mme M. Ploumen.

Le secrétariat scientifique est assuré par mme E. Gossé.

Mission du groupe de travail

  • Le groupe de travail examine l’applicabilité des avis existants.
  • Si nécessaire, le groupe de travail propose une actualisation aux membres de la Commission.

Les réunions de 2011:

31-01-2011 Rapport, 28-02-2011 Rapport, 25-03-2011 Rapport, 29-04-2011 Rapport, 27-06-2011 Rapport

Les réunions de 2012:

17-02-2012 Rapport , 23-03-2012 Rapport , 27-04-2012 Rapport , 25-05-2012 Rapport , 09-11-2012 Rapport , 20-12-2012 Rapport

 

 1.2 Associations et fondations

Composition

Mme S. Podevijn préside le groupe de travail.

Les autres membres sont M. H. De Cnijf, M. D. Allard, M. F. Khrouz, M. D. Delvaux, M. C. Ledoux, M. Y. Stempnierwsky, M. E. Bauwens, M. M. Tuerlinckx, M. E. De Lembre, M. P. De Bruyne, M. S. Tuytten, Mme L. Leon, M. J.L. Van Campenhout, M. F. Maillard, M. J. Vilain, M. M. De Wolf, M. D. Darte.

Le secrétariat scientifique est assuré par mme A.L. Losseau.

Mission du groupe de travail

Conformément au règlement d’ordre intérieur du 17 décembre 2008, la CNC a décidé d’établir le groupe de travail « Associations et fondations ».
Le groupe de travail est chargé des tâches suivantes:

  • préparation des avis et des recommandations relatifs à la comptabilité et aux comptes annuels des ASBL, des AISBL et des fondations, qui la CNC donne à la demande ou d’initiative ;
  • l’indentification des imprécisions, des lacunes de la loi ou des dispositions à corriger relatives aux ASBL et fondations.

Les réunions de 2011:

10-01-2011 Rapport, 14-03-2011 Rapport, 9-05-2011 Rapport, 6-06-2011 Rapport,


2. Les groupes de travail provisoires

2.1 Groupe de travail « Fusions et scissions »

Composition

Les membres sont mme I. Vandewoesteyne, M. D. Delvaux, M. N. Piscador, M. D. Willermain, mme L. Pinte, M. A. Gonzalez Ruiz, M. Y. Debuysschere.

Mission du groupe de travail

  •  L’évaluation des avis existants relatifs aux fusions et scissions.
  •  L’élaboration des exemples relatifs aux scissions, à l’apport d’une branche d’activité ou d’une universalité de biens.
  •  Discussion comptable concernant les nouveaux développements relatifs aux fusions et scissions.

Les réunions de 2011:

18-01-2011 Rapport, 25-02-2011 Rapport,

Les réunions de 2012:

13.04.2012 Rapport, 15.06.2012 Rapport, 06.07.2012 Rapport,

Les réunions de 2013:

23.05.2013 Rapport, 20.06.2013 Rapport


2.2 Groupe de travail « Instruments financiers et produits dérivés »

Composition

M. I. Bogaert préside le groupe de travail.

Les autres membres sont M. D. Delvaux, M. J-F Hubin, M. Y. Peeters, M. G. Quaghebeur, M. Y. Verdingh, M. M. Colinet, mme V. Tai, M. G. Giroulle, M. L. Lambert de Rouvroit, M. P. Drijkoningen.

Le secrétariat scientifique est assuré par M. Ignace Bogaert.

Mission du groupe de travail

  • La préparation d’un projet d’avis relatif aux principes comptables généraux applicables aux instruments financiers dérivés.
  • L’établissement d’un inventaire des instruments financiers et des instruments financiers dérivés plus courants. Chaque (type d’) Les instruments sélectionnés sont expliqués et il est procédé à analyse de leur traitement   comptable

Les réunions de 2011:

10-1-2011 Rapport, 1-4-2011 Rapport


 

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